Sélectionner une page

Article 12 Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site  sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Mon Petit Bloem de Chemin. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

L’acceptation des présentes Conditions contractuelles vaut reconnaissance par le Client des droits de propriété intellectuelle du Vendeur et engagement à les respecter.

 

Article 13 Données personnelles

Mon Petit Bloem de Chemin se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

Adresse

Dans l’Atelier Morgane Steygers

Avenue Brugmann 233

1050 Bruxelles (BELGIQUE)

E-mail

monpetitbloem@gmail.com

Téléphone

04 83 58 56 16